paysage jura

PV assemblée

puceConstitution


pucePV. assemblées


pucePrésentations lors d’assemblées

2014

  • 2014.11.05_présentation_AJC_Ch.J. : (PPT)
  • 2014.11.05_UDITIX. : (PPT)
  • 2014.11.05_Rev.LAT_LCAT. : (PPT)
  • 2014.11.05_OPTIMA_Ch.J. : (PPT)
  • 2014.11.05_OPTI-MA_mesures_Ch.J. : (PDF)
  • 2014.11.05_LGeaux_df : (PPT)
  • Présentation « Rapport sur les finances communales 2012 » : (PDF) (PPT)
  • Présentation « Autorité de protection de l’enfant et de l’adulte » : (PDF) (PPT)
  • Présentation « AUTONOMISATION DE L’OVJ » : (PDF) (PPT)
  • (SCAV) Service de la consommation et des affaires vétérinaire : (PDF) (PPT)
  • PRÉVENTION ET PROMOTION DE LA SANTÉ DANS LES COMMUNES ET LES ÉCOLES : (PDF)
  • ZONES A BÂTIR : ADAPTATIONS DE LA LÉGISLATION CANTONALE : (PPT)
  • Loi sur la géoinformation : (PPT)

2013

  • Programme d’intégration cantonal PIC – Prime information – 28 août 2013 : (PPT)
  • VLP-ASPAN Association Suisse pour l’aménagement national – 28 août 2013 : (PDF)
  • Sites pollués – Investigations d’anciennes décharges par lots – 28 août 2013 : (PDF)
  • Répartition des tâches et charges Etat / Communes – 28 août 2013 : (PDF)
  • RDJ – Etude d’avant-projet – Rapport du COPIL – 28 août 2013 : (PDF)

Divers

  • Téléchargement cours TVA 2010 : (PDF)